Informations légales

Mentions légales

Dernière mise à jour : août 2026.

Éditeur du site

Process Efficace, SAS au capital de à compléter.

Siège social : à compléter, France.

Immatriculation : à compléter. SIRET : à compléter. TVA intracommunautaire : à compléter.

Directeur de la publication : à compléter. Contact : contact@process-efficace.com.

Hébergement

Site hébergé par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les pages statiques sont servies depuis le réseau de diffusion de l'hébergeur.

Les demandes de contact sont traitées par une fonction serveur exécutée dans la région européenne de l'hébergeur (Paris).

Données personnelles

Responsable de traitement : l'éditeur du site, identifié ci-dessus.

Finalité : répondre à une demande d'audit et préparer l'échange commercial qui en découle. Base légale : mesures précontractuelles prises à la demande de la personne concernée, et intérêt légitime de l'éditeur à développer son activité.

Données collectées via le formulaire : nom, entreprise, adresse email professionnelle, téléphone si vous le renseignez, et le message libre. La page d'origine de la demande est toujours jointe, car elle fait partie du contexte de votre demande. Le site référent, les paramètres de campagne et les indicateurs de visite ne sont joints que si vous avez accepté la mesure dans la bannière de cookies.

Destinataires : les seules personnes de l'éditeur en charge du suivi commercial, ainsi que les sous-traitants techniques nécessaires à l'acheminement (hébergeur, service d'envoi d'email transactionnel). Aucune revente, aucune cession, aucune inscription automatique à une newsletter.

Durée de conservation : trois ans à compter du dernier contact, puis suppression.

Droits : accès, rectification, effacement, limitation, opposition et portabilité. Pour les exercer, écrivez à contact@process-efficace.com. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés.

Cookies et mesure d'audience

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire, n'embarque aucun traceur tiers et ne partage rien avec une régie. Il n'y a donc que deux catégories.

Strictement nécessaire, déposé sans consentement : une entrée « pe_consent » dans le stockage local, qui mémorise votre réponse à la bannière. Sans elle, la question vous serait reposée à chaque page.

Soumis à votre consentement : deux entrées de stockage de session, « pe_tracking » (page d'arrivée, site référent, paramètres de campagne) et « pe_behavior » (temps passé, pages vues, profondeur de défilement, type d'appareil, langue, taille d'écran). Elles servent à savoir quels canaux amènent des demandes et sont jointes au formulaire si vous l'envoyez. Elles sont effacées à la fermeture de l'onglet.

Tant que vous n'avez pas répondu, rien n'est écrit. Refuser se fait en un clic, au même endroit et de la même façon qu'accepter. Le choix se modifie ou se retire à tout moment par le lien « Cookies » du pied de page.

Systèmes d'intelligence artificielle

Les prestations décrites consistent à installer des systèmes d'intelligence artificielle dans les outils de l'entreprise cliente. Pour chaque installation, la classification du système au regard du règlement européen sur l'intelligence artificielle est documentée dans le cadrage, avant toute mise en production.

Lorsqu'un système interagit avec des personnes physiques ou produit un contenu diffusé, l'information des personnes concernées et le marquage des contenus générés sont mis en place conformément aux obligations de transparence applicables.

Toute action engageant l'entreprise cliente est soumise à une validation humaine, journalisée et réversible.

Les échanges et écrans présentés sur ce site sont des reconstitutions à but d'illustration, réalisées à partir de cas réels et anonymisées.

Propriété intellectuelle

Les textes, visuels et éléments graphiques de ce site sont la propriété de l'éditeur. Les marques et logos tiers cités demeurent la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont affichés à seule fin d'illustrer les intégrations réalisées, sans lien de partenariat implicite.

Responsabilité

L'éditeur s'efforce de maintenir les informations de ce site exactes et à jour, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les chiffres présentés proviennent d'installations réalisées et ne constituent pas un engagement de résultat : le gain effectif dépend du process concerné et est défini contractuellement au cas par cas.